Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OLIEUX
Madame SURBEZY-CARTIER Françoise, Château les Olieux, TM 15, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES.

Numéro de dépôt :
1164165
Date de dépôt :
27/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES OLIEUX

Déposée le 27 février 1981 par madame SURBEZY-CARTIER Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES OLIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SURBEZY-CARTIER Françoise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES OLIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES OLIEUX est expirée depuis le 27 février 1991.

SURBEZY-CARTIER Françoise a également déposé les autres marques suivantes : LES AIGLETIERRES DES OLLIEUX


Madame SURBEZY-CARTIER Françoise, Château les Olieux, TM 15, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Vins.